J'apprends zen

Mentions Légales

Share Button

Editrice et responsable du blog

Sandrine de japprendszen.com
contact : sandrine@japprendszen.com

Hébergeur

SAS OVH
2 rue Kellermann
BP 80157
59100 Roubaix
Tel : 09 72 10 10 07

Responsabilités

L’éditrice de japprendszen.com met à disposition des utilisateurs du contenu informatif, dans le cadre d’un partage d’informations et d’expérience personnelle. Il ne s’agit pas de recommandations rédigées par un professionnel de santé, dans un cadre médical.

Il est de la responsabilité de l’utilisateur de s’assurer de la pertinence des contenus proposés pour son propre cas. L’utilisateur ne pourra pas tenir pour responsable l’éditrice du blog de toute utilisation des informations fournies. L’utilisateur est responsable de ses choix de vie et de ses choix alimentaires.

L’éditrice de japprendszen.com préconise de consulter plusieurs sources d’informations fiables pour avoir un avis éclairé.

Copyright

L’ensemble de ce site est régi par la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les contenus (publications, textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos…), présentés sur ce blog appartiennent à l’éditrice de japprendszen.com, sauf mention contraire et à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Contenus payants : Il est interdit de copier, reproduire ou redistribuer les contenus payants sous quelque forme que ce soit, à moins d’une autorisation préalable de l’éditrice.

Contenus gratuits : Il est autorisé de copier les contenus gratuits et de les republier à condition de ne pas les modifier, de citer japprendszen.com et de mettre un lien vers le blog.

Diffusion de correspondances privées : un courriel ne peut être diffusé publiquement sans l’autorisation écrite de son auteur. Il est donc illégal de publier des extraits d’emails reçus et envoyés.

Affiliation

Lorsque l’éditrice présente certains produits qu’elle n’a pas créés, c’est toujours en adéquation avec ses valeurs.
Il peut s’agir de lien d’affilié.
Si l’utilisateur passe par ces liens pour effectuer ses achats, une commission sera éventuellement reversée à l’éditrice sans qu’il y ait un impact sur le prix proposé à l’utilisateur.

Cookies

Afin d’améliorer et de personnaliser la navigation, des cookies peuvent être déposés sur l’ordinateur de l’utilisateur. L’utilisateur a la possibilité de refuser ces cookies en paramétrant son navigateur. Le site de la CNIL permet d’en savoir plus sur le fonctionnement des cookies.

Conformité avec la CNIL

L’utilisateur a la possibilité de s’inscrire à la newsletter du blog japprendszen.com. Dans ce cas, il recevra des emails informatifs de la part de l’éditrice. L’utilisateur à la possibilité de se désinscrire en cliquant sur le lien de désinscription, qui se trouve dans chaque email envoyé par japprendszen.com.

Ce site respecte les dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

« En application de la loi nº 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant ».

Pour cela, l’utilisateur peut en faire la demande en écrivant à sandrine@japprendszen.com.

Les données personnelles sont conservées de manière confidentielle et ne sont ni cédées ni vendues à des tiers. Les données sont gérées et stockées par un auto-répondeur.

Dispense de déclaration du fichier à la CNIL :

« Dispense n° 6 – Délibération n° 2005-284 du 22 novembre 2005 décidant la dispense de déclaration des sites web diffusant ou collectant des données à caractère personnel mis en oeuvre par des particuliers dans le cadre d’une activité exclusivement personnelle

22 Novembre 2005 – Thème(s) : Internet

J.O n° 293 du 17 décembre 2005 (Jo électronique)

La Commission nationale de l’informatique et des libertés,

Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe du 28 janvier 1981 pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel ; Vu la directive 95/46/CE du Parlement européen et du Conseil du 24 octobre 1995 relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données ; Vu la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel ; Vu le décret n°2005-1309 du 20 octobre 2005 pris en application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004 ; Après avoir entendu M. Emmanuel de Givry, commissaire, en son rapport et Mme Pascale Compagnie, commissaire du Gouvernement, en ses observations ; La Commission constate le développement de l’utilisation par les particuliers, à titre privé, de sites web comme moyen de communication, notamment au travers des blocs-notes ou « blogs ». Ces sites sont susceptibles de permettre, d’une part, la collecte de données à caractère personnel de personnes qui s’y connectent et, d’autre part, la diffusion de données à caractère personnel (nom, images de personnes ou tout autre élément permettant d’identifier une personne physique). La diffusion ou la collecte d’une donnée à caractère personnel à partir d’un site web constitue un traitement automatisé de données à caractère personnel soumis aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, notamment celles relatives aux formalités préalables.

Décide :

De faire application des dispositions de l’article 24 II de la loi du 6 janvier 1978 modifiée et de dispenser de déclaration les sites web diffusant ou collectant des données à caractère personnel mis en oeuvre par des particuliers dans le cadre d’une activité exclusivement personnelle. Par opposition, la diffusion et la collecte de données à caractère personnel opérée à partir d’un site web dans le cadre d’activités professionnelles, politiques, ou associatives restent soumises à l’accomplissement des formalités préalables prévues par la loi. La dispense de déclaration n’exonère pas le responsable de tels traitements des obligations prévues par les textes applicables à la protection des données à caractère personnel. La présente délibération sera publiée au Journal officiel de la République française.

Le président Alex Türk »

Liens vers d’autres sites

japprendszen.com peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites Internet ou blogs qui n’ont pas été développés par l’éditrice de japprendszen.com. La responsabilité de l’éditrice de japprendszen.com ne saurait être engagée du fait des informations et des recommandations formulées par des tiers.

Share Button